Conditions générales de vente
Vendeur et champ d’application
Julien Patacchini — BlackSnake Model
Entreprise individuelle — micro-entreprise
Résidence E Casuccé, Route de San Gavino, villa n° 8, 20600 Furiani, France
SIREN : 925 033 144
blacksnakemodel@gmail.com · 06 01 19 65 33
Sauf la section consacrée aux revendeurs professionnels, ces dispositions concernent les achats des particuliers. Les conditions destinées aux revendeurs ne leur sont pas appliquées.
Version applicable
Les conditions applicables sont celles présentées lors de la commande. Une modification ultérieure des prix ou des CGV ne modifie pas les commandes déjà conclues. Le client peut enregistrer ou imprimer cette page.
Commande et paiement
Avant de confirmer, le client vérifie les articles, options, quantités, coordonnées, modalités de livraison et total, et peut corriger ses erreurs. Les moyens de paiement effectivement disponibles sont ceux présentés au paiement. La validation finale doit exprimer clairement l’obligation de paiement. Un refus de paiement peut empêcher la validation ; aucune substitution de produit n’est imposée sans accord.
La confirmation du contrat doit être fournie sur un support durable, notamment par email, avec les informations de commande et les conditions applicables.
Présentation des articles
Les figurines sont livrées encore attachées à leurs supports d’impression 3D. Un dégrappage (retrait des supports) et un nettoyage sont nécessaires avant assemblage ou peinture. Ces opérations de préparation sont à réaliser par l’acheteur.
Les descriptions et les illustrations servent à identifier le produit vendu. Une mise en scène peinte ne doit pas laisser croire qu’une prestation de peinture ou un décor est inclus si ce n’est pas le cas : le contenu effectivement fourni doit être précisé sur la fiche. Une erreur de présentation ne prive pas le client des garanties légales.
Retard, perte ou dommage à la livraison
En cas de retard, le client peut demander la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, puis résoudre le contrat si elle n’a pas lieu. La résolution immédiate reste possible dans les cas légaux, notamment refus de livrer ou délai essentiel. Les sommes versées sont remboursées sous 14 jours après résolution.
Le vendeur supporte les risques jusqu’à la prise de possession par le client ou son tiers désigné, sauf transporteur choisi par le client hors des solutions proposées. Signalez un colis abîmé ou un article manquant au vendeur ; photos et réserves facilitent le traitement, mais leur absence ne supprime pas les garanties légales.
Produits et prix
Vérifiez la référence, l’échelle et le contenu livré avant validation. Les options sélectionnées déterminent le prix. Les frais et le total doivent être présentés avant l’engagement de paiement. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Préparation et livraison
La préparation habituelle est de 7 jours avant expédition. En cas de forte activité, le délai de préparation peut atteindre 30 jours avant expédition. Le transport s’y ajoute. Les destinations, frais et délais de transport doivent être renseignés avant validation. Une hausse ultérieure du délai affiché ne modifie pas une commande déjà conclue.
Adresse de retour
BlackSnake Model — Julien Patacchini, Résidence E Casuccé, Route de San Gavino, villa n° 8, 20600 Furiani, France.
Rétractation
Consultez la page Retours et rétractation.
Garanties légales
La garantie légale de conformité couvre les défauts apparaissant dans les deux ans suivant la délivrance. Pour un bien neuf, leur antériorité est présumée pendant cette période. La réparation ou le remplacement intervient sans frais, dans les conditions légales, sous 30 jours et sans inconvénient majeur. Une réduction du prix ou la résolution est possible dans les cas prévus par la loi. La garantie des vices cachés demeure applicable : l’action s’exerce dans les deux ans suivant la découverte du vice et permet, selon les conditions légales, restitution du bien contre remboursement ou conservation contre réduction du prix.
Réclamations et litiges
Contactez le vendeur par email. Les règles impératives de protection du consommateur restent applicables, sans compétence exclusive imposée au tribunal de commerce.
Commandes des revendeurs professionnels
Pour les commandes des revendeurs professionnels, les délais de préparation, d’expédition et de livraison peuvent varier selon le planning de production, les quantités commandées et les pics d’activité. Le délai prévisionnel est communiqué lors du devis ou de la confirmation de commande. En cas de modification de ce délai, le revendeur est informé du nouveau calendrier prévisionnel. Cette disposition concerne uniquement les commandes professionnelles destinées à la revente.
